Quelques rappels et précisions
- La composition de l’instance
- Les missions générales du CSE
- La position centrale du secrétaire
Les missions du secrétaire du CSE
- Rôle du secrétaire
- Responsabilité du CSE et du secrétaire
- La préparation et l’établissement de l’ordre du jour
- Le rôle durant les réunions
- La rédaction du PV
Le statut du secrétaire du CSE
- Heures de délégation et liberté de circulation
- La protection du secrétaire et sa responsabilité civile, pénale et personnelle
Le secrétaire, les moyens et le fonctionnement du CSE
- Le secrétaire et les budgets du CSE
- Le délit d’entrave
- L’utilisation du droit d’alerte
- La base de données économiques et sociales et l’accès à l’information
Le secrétaire adjoint du CSEC
Le rôle d’animateur et le lien privilégié avec la direction